Télétransmission bloquée : comment identifier et résoudre le problème ?

La télétransmission est un échange automatisé d’informations entre la Sécurité sociale et votre complémentaire santé. Il arrive cependant que ce service soit bloqué, empêchant vos remboursements d’être transmis automatiquement. Voici comment identifier le blocage et le résoudre.

Comment identifier le type de blocage ?

Vous pouvez savoir ce qui bloque la télétransmission directement depuis votre espace adhérent Génération :

Rendez-vous dans Contrat / Mes bénéficiaires.
Ouvrez la fiche du bénéficiaire concerné.
Si la télétransmission est désactivée, un bouton « Corriger la situation » s’affiche.
En cliquant dessus, vous verrez immédiatement s’il s’agit :
- d’un chevauchement,
- d’un double chevauchement,
- ou d’un rejet.

Chaque situation nécessite une action différente. Suivez le guide

Vous êtes en situation de chevauchement ou double chevauchement ?

La télétransmission ne peut fonctionner qu’avec une seule complémentaire santé à la fois.
Lorsque votre caisse détecte plusieurs organismes actifs, elle bloque automatiquement la télétransmission pour toutes les complémentaires. Aucun remboursement complémentaire automatique ne peut alors être effectué.

Il est indispensable de mettre votre dossier à jour, que vous souhaitiez ou non activer la télétransmission avec Génération.

Dans ces situations, vous devez transmettre la facture ou le justificatif directement depuis votre espace adhérent, depuis la rubrique Démarches / Envoyer un justificatif.

Cas n°1 : vous souhaitez la télétransmission avec Génération

👉 Vous dépendez du régime général (CPAM)

Le plus simple est de passer par Ameli.fr, qui vous permet de choisir la complémentaire à conserver.

Comment faire ?

Lors de votre connexion à Ameli, une fenêtre vous informe que la télétransmission est bloquée.

Cliquez sur « Sélectionner » pour choisir la complémentaire à conserver.
Sélectionnez Génération, puis confirmez.
Sous 7 jours, vous recevrez une notification confirmant l’activation.

Une fois le service actif :

la Sécurité sociale vous rembourse la part obligatoire,
les informations nous sont transmises automatiquement,
Génération règle ensuite la part complémentaire.

👉 Vous ne dépendez pas de la CPAM (MSA, CAMIEG, SNCF, etc.)

Connectez-vous à l’espace en ligne de votre caisse (ex. msa.fr, cprpsncf.fr…).
Identifiez l’organisme bloquant encore déclaré.
Contactez cet organisme pour qu’il demande la suppression de la télétransmission auprès de votre caisse.

Après cette déconnexion, votre caisse pourra activer la télétransmission avec Génération. Le délai moyen est de 15 jours selon les caisses.

Cas n°2 : vous ne souhaitez PAS conserver la télétransmission avec Génération

Connectez-vous à votre espace adhérent Génération.
Cliquez sur le message en page d’accueil indiquant que la télétransmission n’est pas opérationnelle.
Cliquez sur « Corriger », puis indiquez que vous ne souhaitez pas la télétransmission avec Génération.

⏳ La désactivation sera prise en compte par votre caisse sous environ 10 jours.

Vous êtes en situation de rejet

Un rejet se produit lorsque votre caisse d’Assurance Maladie refuse la demande de connexion envoyée par Génération.

Cela arrive lorsque les informations administratives ne correspondent pas entre la Sécurité sociale et votre contrat Génération :

numéro de Sécurité sociale,
date de naissance,
caisse ou centre de Sécurité sociale,
dossier non à jour,
changement récent non déclaré.

👉 Que faire ?

Vérifiez vos informations personnelles dans votre espace adhérent Génération.
Vérifiez celles enregistrées auprès de votre caisse (Ameli ou autre régime).
Corrigez la donnée erronée : soit auprès de Génération, soit auprès de la Sécurité Sociale, selon l’endroit où l’erreur se trouve.
Une fois l’alignement effectué, la télétransmission pourra être réactivée automatiquement.

⏳ La régularisation peut prendre quelques jours, selon les caisses.

Cas particuliers : votre situation nécessite peut-être un traitement spécifique

Certaines situations particulières peuvent également empêcher ou retarder la mise en place de la télétransmission, notamment :

un changement de caisse (déménagement, changement d’activité),
la CSS / CMU‑C (non compatible avec la télétransmission),
la gestion des enfants (rattachement, double rattachement, >16 ans),
des documents spécifiques à fournir selon votre caisse.

➡️ Pour savoir exactement quoi faire dans ces cas, consultez l’article : “Télétransmission et situations particulières : enfants, CMU/CSS, changement de caisse…”
> Lire l’article

La télétransmission peut être bloquée pour deux raisons principales :

un chevauchement, lorsqu’il existe plusieurs complémentaires santé enregistrées (dans ce cas, la Sécurité sociale bloque les échanges et il est nécessaire de n’en conserver qu’une ou de supprimer l’ancienne),
ou un rejet, dû à une incohérence entre les informations enregistrées auprès de la Sécurité sociale et celles du contrat (numéro, date de naissance, caisse…).

Pour résoudre le blocage, il suffira de mettre à jour votre situation (choix de la complémentaire active ou correction des informations).

Une fois les données alignées, la télétransmission se réactive automatiquement, sauf dans certaines situations spécifiques (changement de caisse, CSS, rattachement des enfants) qui peuvent nécessiter des démarches complémentaires.